Déposée le 11 juillet 1980 par FRANKLIN MINT CORPORATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « MINTMARK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est FRANKLIN MINT CORPORATION domicilié(e) société américaine constituée sous les lois de l'Etat de Pennsylvanie FRANKLIN CENTER (Pennsylvanie 19091 - U.S.A.) - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.
La marque MINTMARK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1142784.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANKLIN MINT CORPORATION - société américaine constituée sous les lois de l'Etat de Pennsylvanie FRANKLIN CENTER (Pennsylvanie 19091 - U.S.A.) - États-Unis
Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France
Inscription - Transmission de propriété n°15955 - Publication au BOPI 1980-058
Métaux précieux et leurs alliages, objets notamment objet d'art en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes cuillers), joaillerie.Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets, harnais et sellerie.Verrerie et objets d'art en verre.Tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris danssd'autres classes.Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.Articles de gymnastique et de sport.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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